Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TGT
SOLIOS ENVIRONNEMENT, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4028238
Date de dépôt :
26/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/08/2023
TGT de SOLIOS ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque TGT

Déposée le 26 août 2013 par la Société Anonyme (SA) SOLIOS ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TGT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLIOS ENVIRONNEMENT domicilié(e) 25-27 Boulevard de la Paix - 78100 - SAINT-GERMAIN EN LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 806 675 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA, Avocats domicilié(e) 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France.

La marque TGT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TGT est expirée depuis le 26 août 2023.

SOLIOS ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GRANIVORE , TGT-LIR , SOLIOS


SOLIOS ENVIRONNEMENT, Société anonyme - 25-27 Boulevard de la Paix - 78100 - SAINT-GERMAIN EN LAYE - France - SIREN 699806675


MARCURIA, Avocats - 8 rue de Saintonge - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 12 octobre 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°687128 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-12

Filtres (partie de machines ou de moteurs), machines à filtrer les gaz et l'air ;

Installations et appareils de filtrage de l'air, appareils de traitement des gaz, filtres à air pour la climatisation, stérilisateurs d'air, filtres (parties d'installation domestique ou industrielle), appareils pour l'épuration du gaz ;

Services scientifiques d'analyse chimique, d'analyse des gaz, contrôle de la qualité de l'air, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), services d'expertise (travaux d'ingénieurs).